Conseil Municipal du 4 novembre 2015

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

 Séance du 4 novembre 2015

 

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 août 2015
2. Convention opérationnelle relative au fonctionnement du service Terres de Lorraine « Urbanisme »
3. P.L.U.I. — Désignation de référents.
4. Fonds de coupe de la parcelle n°31.
5. Affouages 2015/2016 — Estimation de la parcelle n°29 – Désignation des garants et liste des ayants-droit.
6. Contrat d’approvisionnement O.N.F. — Cimes parcelle n°35.
7. Déconstruction du hangar Bastien — Choix de l’entreprise.
8. Travaux dans les logements communaux.
9. Travaux sur le mur sis au 2, ruelle des Rouleaux — Choix de l’entreprise.
10. Assainissement : devis étude complémentaire de l’entreprise E.V.I.
11. Demande de versement de la Subvention de Solidarité. Exercices 2012 – 2013 – 2014 et 2015.
12. Demande de versement de la Subvention Transitoire. Exercice 2015.
13. Demande de versement de la Subvention DETR. Exercice 2015.
14. Colis des anciens.
15. Location des parcelles ZE 22 et ZE 39.
16. Reconduction de la convention de mise à disposition des services techniques de l’E.P.C.I.
17. Statuts du syndicat d’études de faisabilité d’un pôle scolaire et périscolaire : Désignation de 2 membres titulaires et de 2 membres suppléants.
18. Paiement des heures complémentaires ou supplémentaires aux agents de la commune.
19. Encaissement d’un chèque de GROUPAMA.