Conseil municipal du 15 décembre 2017

CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 15 décembre 2017 

 

 

L’an deux mil dix-sept, le quinze décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 07 décembre 2017.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

 

Ordre du jour:

1- Approbation des PV des séances ordinaires des 23.10 et 28.10.2017.

2- Location du logement communal sis au 1, rue de I’Eglise : fixation du loyer

3- Vente du fonds de coupe de la parcelle 24 (exercice 2017)

4- Prise de nouvelles compétences et modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois

5- Encaissement d’un chique de Groupama

6- Travaux sur le clocher de I’Eglise

7- Ecoles du RPI : Demandes de modifications de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée de
septembre 2018

8- Renouvellement de la convention avec le refuge du Mordant pour l’année 2018

9- Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

10- Règlement de I’Eau

11- Règlement de I’Assainissement

12- Mise en conformité des matériels sis au Jardin d’Arc

13- Questions diverses

 


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