Conseil Municipal du 17 octobre 2016
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
1° Approbation du PV de la séance du 1er août 2016
2° PLUI. léres orientations du PADD. Avis du conseil municipal.
3° EPCI :
– Modifications statutaires
– Transfert de compétences
– Rapport de la CLECT et modalités financières
4° RPI. Transport méridien.
5° Eau et assainissement. RPQS 2015.
6° Location parcelles AA161 et AA72.
7° DM budgétaire. Eau et assainissement.
8° Colis aux seniors du village.
9° Don à la commune.
10° Demande de subvention. Association multisports « Les Fléches Royales ».
11° Classement de voies communales.
– Ruelle de la Plante
– Ruelle des Rouleaux
– Ruelle de la Voie
12° Projet de travaux. Logement communal 1, rue des Prés.
13° Association COFOR.
14° Affouages 2016/2017.
– Choix de la parcelle
– Liste des ayants-droit
– Garants
– Délai d’exploitation
15° Fonds de coupe parcelle n°29.
16° Exploitation forestière 2016/2017
– Exploitation groupée
– Entreprise retenue
17° Exploitation coupes 2017.
18° Exploitation des produits de la parcelle n°32.
19° Questions diverses
