Conseil municipal du 22 septembre 2017

CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 22 septembre 2017

 

L’an deux mil dix-sept, le vingt-deux septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 18 septembre 2017.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

1- Approbation des PV des séances ordinaires du 17.07.2017 et du 24.07.2017.
2- Assainissement collectif. Contrôles extérieurs des réseaux et station : validation de l’offre de l’entreprise MALEZIEUX.
3- Assainissement collectif. Abonnement téléphonique.
4- Evolution du développement de services numériques en ligne : adhésion à SPL X-DEMAT.
5- Budget eau et assainissement : DM N°1.
6- Travaux au logement communal sis 1, rue des Prés.
7- Entretien de la voirie : validation du devis établi par l’EPCI.
8- Colis des seniors année 2017.
9- Fonds de concours 2017.
10- Convention de déneigement
11- Fonds de coupe 2017 (parcelle n°24).
12- Questions diverses