Conseil Municipal du 23 janvier 2017, séance extraordinaire

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 21 janvier 2017, séance extraordinaire

L’an deux mil dix-sept, le 23 janvier, à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal s’est réuni en séance extraordinaire, régulièrement convoqué en date du 21 janvier 2017.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

1° Assainissement collectif. Validation du projet.
2° Assainissement collectif. Choix emplacement du Poste de Refoulement.
3° Assainissement collectif. Dossier loi sur l’eau.