Conseil Municipal du 29 mars 2016
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 17 Février 2016.
2. Présentation de l’association «Les Tailleurs de Bouleaux».
3. Choix de l’entreprise pour l’entretien des espaces verts pour l’année 2016.
4. Choix de l’entreprise pour la fourniture et pose de blocs de secours.
5. Choix de l’entreprise pour réparation sur toiture du logement communal sis 1, rue des Prés.
6. Remplacement d’une pompe au château d’eau.
7. Mise en place d’un panneau «sens interdit». Autorisation de signature de la convention inhérente.
8. Ecole élémentaire : remplacement de livres suite aux changements de programmes pour la rentrée 2016.
9. Adhésion au groupement de commande «Réparation des nids-de-poule des chaussées».
10. Reconduction de l’adhésion au groupement de commande pour les vérifications périodiques des aires de jeux et équipements sportifs.
11. Reconduction de l’adhésion au groupement de commande relatif à la vérification et au contrôle périodique des équipements et installations dans les établissements recevant du public (ERP).
12. Aides à l’Habitat 2016.
13. Subventions communales «Energies renouvelables et éléments architecturaux» pour 2016.
14. Demandes de subventions faites à la commune.
15. Compte Administratif de la Commune. Année 2015.
16. Compte de Gestion de la Commune. Année 2015.
17. Affectation des résultats de la Commune. Année 2015.
18. Compte Administratif Eau et Assainissement. Année 2015.
19. Compte de Gestion Eau et Assainissement. Année 2015.
20. Affectation des résultats Eau et Assainissement. Année 2015.
21. Compte Administratif du CCAS. Année 2015.
22. Compte de Gestion du CCAS. Année 2015.
23. Affectation des résultats du CCAS. Année 2015.
24. Fiscalité 2016.
25. Vente par adjudication de bois façonnés.
26. Demande d’accès à la Banque Alimentaire
27. Questions diverses.
