Conseil Municipal du 6 avril 2017
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
L‘an deux mil dix-sept, le six avril, à vingt heures. la Conseil Municipal s’est réuni en séance
ordinaire, régulièrement convoqué en date du 25 mars 2017.
La séance a été publique et s‘est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER. Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :
1-Approbation du PV de la séance ordinaire du 16.03.2017.
2- Renouvellement de la convention – Mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau.
3- Budget Primitif de la Commune 2017.
4-Budget Primitif Eau et Assainissement 2017.
5-Demande d’accès à la Banque Alimentaire.
6- Demandes de Subventions.
7-Projet de travaux sur le réseau d’eau potable 2017.
8- Echange de terrains
9- Conventions de passage
10- Projet RPI
11- Emprunts Eau et Assainissement
12- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable.
13- Dons à la Commune.
14- Résiliation bail du local cadastré AA81.
15- Questions diverses
