Conseil Municipal du 13 mars 2018

CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 7 mars 2018

 

 

L’an deux mil dix-huit, le treize mars, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 08 mars 2018.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

 

Ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu de la séance du 15.12.2017
2 Bail des parcelles ZD40 et ZD43
3 Convention entre la commune et le propriétaire relative à la prise d’eau, au lieu-dit « Sentier de Clairey », sur la conduite entre le captage « En Bon Pré » et la station de pompage
4 Compte Administratif de la commune Année 2017
5 Compte de Gestion de la commune Année 2017
6 Affectation des résultats de la commune Année 2017
7 Compte Administratif Eau et Assainissement Année 2017
8 Compte de Gestion Eau et Assainissement Année 2017
9 Affectation des résultats Eau et Assainissement Année 2017
10 Taxe affouagère 2018
11 Convention de partenariat Prévention et Santé entre le CGFPT et la commune
12 Contrat groupe risques prévoyance
13 Travaux pour pose d’un compteur
14 Travaux relatifs à la déconnexion des fosses septiques des logements communaux
15 Travaux dans le logement communal sis 1 rue de l’Église
16 Travaux raccordement parcelle AA177
17 Défense Extérieure Contre l’Incendie, fréquence de contrôle de la réserve d’eau
18 Achat matériel informatique
19.Questions diverses

 

 

 


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