Conseil Municipal du 14 novembre 2019

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du 14 novembre 2019

L’an deux mil dix-neuf, le quatorze novembre, à seize heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :
1 Approbation de la séance du 10 septembre 2019
2 Programme de coupes 41/21
3 Fonds de coupe 2020 – parcelle 2
4 Taxe d’affouages 2019-2020
5 Taxe d’aménagement
6 DM N° 1
7 Modification des statuts de la C.C du Pays de Colombey et du Sud Toulois
8 Questions diverses.

Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Marceline ROUSSEL, Martine PIERRE, Philippe TERRILLON et Michel ROUSSEL

Excusés : Alain TISSERANT qui a donné procuration à Michel ROUSSEL
Claudine MAURY qui a donné procuration à Martine PIERRE
Nicole BARTH qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER
Antoine REVAUD

Absents :.Jean-Paul HILAIRE, Domenico LUZI

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

Le quorum n’ayant pas été atteint le 09 novembre 2019, la réunion du conseil municipal a été reportée le 14 novembre 2019 à 16h00 en mairie avec le même ordre du jour.

 

 

 

 

 

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CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 14 novembre 2019  

 

 

 

 

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