Conseil municipal du 29 mars 2018

L’an deux mil dix-huit, le vingt-neuf mars, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 22 mars 2018.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :
1 Approbation des comptes rendus des séances du 07.03.2018 et du 13.03.2018
2 Composition des commissions
3 Vote des 3 taux des taxes directes locales
4 Budget Primitif de la commune – Année 2018
5 Budget Primitif Eau et Assainissement – Année 2018
6 Espaces verts – Choix de l’entreprise
7 Miroir routier
8 Cimetière – Tarifications
9 Contrôle de conformité de la réalisation et du fonctionnement de la STEP
10 Demandes de Subventions à la commune
11.Adhésion à l’Association des Maires Ruraux
12 Aides à l’habitat – Année 2018
13 Programme d’actions forêt -Année 2018
14 Pôle scolaire
15 Avancement d’échelon de l’agent contractuel
16 Convention de mise à disposition de personnel délégué à la protection des données informatiques.
17 Concours de la Résistance
18.Questions diverses

 

Présents : Jean-Paul HILAIRE, Claudine MAURY, Martine PIERRE, Antoine REVAUD, Michel ROUSSEL, Jean-Jacques TAVERNIER, Philippe TERRILLON, Alain TISSERANT.
Absents excusés : Nicole BARTH qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER
Domenico LUZI qui a donné procuration à Martine PIERRE
Marceline ROUSSEL.
Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL

 

CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 29 mars 2018

 

 

 


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