Conseil municipal du 5 juin 2018

L’an deux mil dix-huit, le cinq juin, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 28 mai 2018.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu de la séance du 29 mars 2018.
2 Convention TIPI (Titres Payables par Internet).
3 Convention MPO (Médiation Préalable Obligatoire).
4 Convention Banque Alimentaire – Année 2018.
5 Avenant n°1 au Marché Public pour les travaux de la STEP.
6 ONF : devis de travaux sylvicoles 2018.
7 Attributions de compensation 2018.
8 Facturation à la commune de Martigny-les-Gerbonvaux.
9 Indexation annuelle du loyer pour la chasse communale.
10 RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau potable) 2017.
11.Demande de concession au cimetière communal.
12 Bail du logement communal sis 1, rue de l’Eglise.
13 Recensement 2019 : désignation du coordonnateur communal et de l’agent communal chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement.
14.Questions diverses.

Présents : Jean-Paul HILAIRE, Martine PIERRE, Antoine REVAUD, Marceline ROUSSEL, Michel ROUSSEL, Jean-Jacques TAVERNIER, Philippe TERRILLON, Alain TISSERANT.

Absents excusés : Nicole BARTH
Domenico LUZI qui a donné procuration à Martine PIERRE
Claudine MAURY qui a donné procuration à Jean-Paul HILAIRE

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL

 

CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 5 juin 2018

 

 

 


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