PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 6 avril 2017 L‘an deux mil dix-sept, le treize juin, à vingt heures. la Conseil Municipal
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 23 janvier 2017, séance extraordinaire L’an deux mil dix-sept, le 23 janvier, à vingt heures, le Conseil
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 28 novembre 2016 1° Approbation du PV de la séance du 17 octobre 2016 2° Encaissement
Adjudication des fonds de coupe 2016 Inscription pour les affouages Cérémonie du 11 novembre Location de paquis communaux Banque alimentaire 2016-10-18-info Une annonce est distribuée dans
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 17 octobre 2016 1° Approbation du PV de la séance du 1er août 2016 2° PLUI.
sont distribués dans les boites aux lettres des habitants chaque fois qu’une information doit être donnée. 2016-10-18-info Fonds de coupe 11 novembre Banque alimentaire Affouages 2016-09-15-info Fête
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 1er août 2016 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 juin 2016. 2. Convention
Règlement applicable aux affouagistes, établi par la commune de MONT L’ETROIT ( Meurthe-et-Moselle) après délivrance de la coupe par l’ONF : reglement_affouage_2016- (document pdf) Quelques extraits