Convocation du Conseil Municipal pour le 13 février 2023

Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 13 février 2023, à 20h00, à la Mairie

avec l’ordre du jour suivant :

1 – Présentation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022,

2 – Location parcelle ZE n°2,

3 – Adhésion au SIRPI d’Allamps, Gibeaumex et Vannes le Châtel,

4 – Convention banque alimentaire 2023,

5 – Redevance pour occupation du domaine public,

6 – Compte Administratif 2022 du budget principal,

7 – Compte de gestion 2022 du budget principal

8 – Affectation du résultat 2022 du budget général

9 – Compte Administratif 2022 du budget annexe eau et assainissement,

10 – Compte de gestion 2022 du budget annexe eau et assainissement,

11 – Durée d’amortissement,

12 – Mise en non-valeur,

13 – Fonds de coupe,

14 – Convention assurance statutaire 2023-2026,

15 – Questions diverses.  

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