Étiquette : règlement

Infos Mairie du 12 décembre 2017 : Inscription sur les listes électorales, jusqu’au 30 décembre 2017 Relevé des compteurs d’eau, entre le 26 et le 30 décembre 2017

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 15 décembre 2017      L’an deux mil dix-sept, le quinze décembre, à vingt heures, le Conseil

Pièces d’identité Carte d’identité Ne se fait plus en mairie, c’est une « modernisation ». Les lieux les plus proches sont: Neufchâteau (poste de police), ou Toul (mairie), ou Vézelise.

Infos Mairie du 7 juillet 2017 : Arrêté préfectoral limitant certains usages de l’eau, à savoir Lavage de véhicules : Nettoyage de terrasses et façades : Arrosage pelouse, espace verts

Arrêté du préfet portant limitation provisoire de certains usages de l’eau au sein de la zone de gestion Moselle amont et Meurthe dans le département de Meurthe et

Arrêté préfectoral : interdiction des pétards du 2 au 12 décembre 2016 à 8h 2016-11-24-arrete-prefectoral-petards     Une annonce est distribuée dans les boites aux lettres des habitants

sont distribués dans les boites aux lettres des habitants chaque fois qu’une information doit être donnée.   2016-10-18-info Fonds de coupe 11 novembre Banque alimentaire Affouages 2016-09-15-info Fête

Règlement applicable aux affouagistes, établi par la commune de MONT L’ETROIT ( Meurthe-et-Moselle) après délivrance de la coupe par l’ONF : reglement_affouage_2016- (document pdf)     Quelques extraits

Tout dépôt dans l'ancienne décharge, située RD117 en direction de Punerot, doit faire l'objet d'une demande auprès du Maire qui, après l'avoir étudiée, remettra alors la clé du

Voci quelques fiches d'information, communiquées par la Saur :   Assainissement non collectif, le contexte réglementaire (document SAUR)   -document pdf   Assainissement non collectif, contrôle d'une installation