LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 AVRIL 2023 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/ REFUSEE 3/4/2023 2023-014 BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DES RESULTATS 2022
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 13 février 2023 L’an deux mil vingt-trois, le lundi 13 Février, à vingt heures, le Conseil Municipal
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 novembre 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi quatorze novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 FEVRIER 2023 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/ REFUSEE 13/02/2023 2023-001 LOCATION PARCELLE ZE2 ACCEPTEE 13/02/2023 2023-002 ADHESION AU SIRPI
Arrêté préfectoral n° 2022/39/BPA du 29 novembre 2022 modifié du vendredi 2 décembre 2022 à 14h00 au mercredi 7 décembre 2022 à 08h00 du vendredi 23 décembre 2022
Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 14 novembre 2022, à 20h00, à la Mairie avec l’ordre du jour suivant : 1 — Présentation du procès-verbal de
Info Mairie du 5 novembre 2022 : L’aire de stockage des déchets verts qui avait à nouveau été définitivement supprimée par la communauté de communes est remise en
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 juin 2021 L’an deux mil vingt et un, le samedi vingt-quatre avril, à dix heures trente,
Info Mairie du 15 juin 2021 : Élections des 20 et 27 juin, bureau de vote ouvert de 8 à 18h Élections, règles sanitaires, file d’attente Interdiction préfectorale
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