Étiquette : urbanisme

Compte-rendu du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal : . PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 5 Février 2024  

Info Mairie du 4 mai 2021 : Recherche assesseurs pour les élections de juin Déploiement de la fibre Rappel à la loi sur les feux . . .

Info Mairie du 23 février 2021 : Fermeture d’une classe R.P.I. Enquête PLUi Fermeture du secrétariat le 2 mars . . . . .  

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 21 septembre 2020 L’an deux mil vingt, le vingt et un septembre, à vingt heures trente, le

Le Conseil Municipal du 8 juin 2020 a désigné les délégués de la commune dans différentes instances : DELEGUES AU RPI BARISEY-AU-PLAIN, MONT- L’ETROIT ET SAULXURES-LES-VANNES. ◦ M.

Les commissions sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal. C’est dans les Commissions municipales que se prépare le travail de fond, d’élaboration et de réflexion des

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 8 Juin 2020 L’an deux mil vingt, le huit juin, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 12 Mars 2020 L’an deux mil vingt, le douze mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 17 JANVIER 2020 L’an deux mil vingt, le dix-sept janvier, à neuf heures, le Conseil Municipal régulièrement

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 novembre 2019 L’an deux mil dix-neuf, le quatorze novembre, à seize heures, le Conseil Municipal régulièrement