Conseil Municipal du 10 septembre 2019
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du 10 SEPTEMBRE 2019
L’an deux mil dix-neuf, le dix septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire.
avec l’ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
1 Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 mai 2019.
2 RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) eau potable 2018
3 RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) assainissement 2018
4 Prix du m3 d’eau potable
5 Prix de l’assainissement.
6 Exploitation forestière 2019/2020.
7 Affouages 2019/2020
8 Fonds de concours 2019
9 Travaux à l’église. Demande subvention.
10 Colis aux séniors.
11 Rapport de gestion de la société SPL-X DEMAT
12 Questions diverses.
Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Martine PIERRE, Antoine REVAUD, Philippe TERRILLON et Michel ROUSSEL
Excusés : Alain TISSERANT qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER, Nicole BARTH qui a donné procuration à Antoine REVAUD, Marceline ROUSSEL qui a donné procuration à Michel ROUSSEL et Jean-Paul HILAIRE.
Absents : Domenico LUZI, Claudine MAURY.
Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
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