Conseil Municipal du 1er décembre 2018

 

L’an deux mil dix-huit, le premier décembre, à dix heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 20/11/2018.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 Septembre 2018.
2 D.M n° 2.
3 Mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau, de la voirie et de l’aménagement.
4 Souscription à la SPL Gestion Locale.
5 Fonds de coupe parcelle n° 39.
6 Location parcelle ZE 22.
7 Questions diverses :
• Nouveau siège de la Communauté de Communes.

Présents : Jean-Paul HILAIRE, Domineco LUZI, Martine PIERRE, Michel ROUSSEL, Jean-Jacques TAVERNIER, Philippe TERRILLON, Alain TISSERANT.

Absents excusés : Claudine MAURY qui a donné procuration à Martine PIERRE, Nicole BARTH qui a donné procuration à Jean-Paul HILAIRE, Antoine REVAUD qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER, Marceline ROUSSEL.

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL

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CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 01 décembre 2018  

 

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