Catégorie : Mairie

  PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 5 AVRIL 2019 L’an deux mil dix-neuf, le cinq avril, à vingt heures, le Conseil Municipal

  L’an deux mil dix-neuft, le vingt et un mars, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 16.03.2019. La

Qu’est-ce que le compte administratif ? Le compte administratif retrace l’ensemble des dépenses réelles de la commune et des recettes encaissées sur un exercice budgétaire. Il traduit les

Arrêté du Préfet de Meurthe-et-Moselle en date du 10 janvier 2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales à Mont

  L’an deux mil dix-huit, le premier décembre, à dix heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 20/11/2018. La séance a

CCPCST / COVALOM – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2017 publié par la Communauté de Communes du

  L’an deux mil dix-huit, le dix sept septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 04/09/2018. La séance

Arrêté préfectoral du 14 juin 2018 prescrivant la destruction obligatoire de l’ambroisie      

L’an deux mil dix-huit, le cinq juin, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 28 mai 2018. La séance

Qu’est-ce que le budget ? Préparé par l’exécutif, Maire et Adjoint, et approuvé par l’assemblée délibérante de la collectivité, le Conseil Municipal, le budget est l’acte qui prévoit