PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 28 octobre 2017 L’an deux mil dix-sept, le vingt-huit octobre, à neuf heures, le Conseil
Le quorum n’étant pas atteint, la réunion du conseil] municipal est reportée au samedi 28 octobre 2017, à 09HOO, en mairie, avec le même ordre du jour.
Infos Mairie du 30 septembre 2017 : Réunion « plan local d’urbanisme intercommunal » à Blénod-les-Toul Fin de la première phase des travaux de assainissement communal collectif
« Depuis 2016, les élus de la Communauté de Communes réfléchissent ensemble à l’avenir du territoire à travers l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et la 1ère
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 22 septembre 2017 L’an deux mil dix-sept, le vingt-deux septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 6 avril 2017 L‘an deux mil dix-sept, le treize juin, à vingt heures. la Conseil Municipal
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 17 octobre 2016 1° Approbation du PV de la séance du 1er août 2016 2° PLUI.
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 4 novembre 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 août 2015 2. Convention
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 22 août 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 06 juin 2015 2. Convention
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 10 mai 2014 RPI BARISEY-AU-PLAIN, MONT-L’ETROIT et SAULXURES-LES-VANNES – Autorisation de signature des contrats CAF Contrat