Dossier de mise à enquête publique sur le zonage d'assainissement à Mont l'Etroit
janvier 2009

SOMMAIRE
1. PREAMBULE  
2. PRESENTATION DU TERRITOIRE COMMUNAL
2.1. Présentation générale  
2.2. Données socio économiques
2.3. Problématiques environnementales
2.4. Synthèse des enjeux communaux
3. ETAT DES LIEUX DE L’ASSAINISSEMENT.
3.1. Assainissement collectif
3.2. Assainissement non collectif  
4. SCENARII D’ASSAINISSEMENT
4.1. Justificatif des scénarii étudiés  
4.2. Présentation des scénarii  
4.3. Comparatif des différents scénarii
4.4. Justification du choix des élus
4.5. Carte de zonage d’assainissement
4.6. Gestion des eaux pluviales
5. RAPPELS REGLEMENTAIRES
5.1. L’assainissement non collectif
5.2. L’assainissement collectif
5.3. L’assainissement pluvial
6. ANNEXES
6.1. Délibération communale
6.2. Carte des réseaux existants  
6.3. Carte du scénario d’assainissement collectif étudié
6.4. Carte d’aptitude des sols à l’assainissement non collectif
6.5. Carte de zonage d’assainissement
6.6. Description technique de l’assainissement individuel

Textes et plans, au format pdf :

Enquete_publique

Annexe.1_Délibération communale

Annexe.2_Plan du réseau existant_A3

Annexe.3_Carte du scénario d'assainissement collectif retenu_A3

Annexe.4_Carte d'aptitude des sols à l'assainissement non collectif_A3

Annexe.5_Carte de zonage d'assainissement_A3

Annexe.6_Description technique de l'assainissement individuel Fiche1_filiere-fosse-toutes-eaux

Annexe.6_Description technique de l'assainissement individuel Fiche4_filiere-poste-de-relevement

Annexe.6_Description technique de l'assainissement individuel Fiche6_filiere-bac-a-graisse

Annexe.6_Description technique de l'assainissement individuel Fiche7_filiere-prefiltre

Annexe.6_Description technique de l'assainissement individuel Fiche12_filiere-lit-filtrant-vertical-draine