Rapports de l’étude de zonage, juin 2008
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Rapports de l'étude de zonage et programme d’assainissement, effectué par la société G2C
Juin 2008
Rapport zonage et programme d'assainissement – rapport de phase 1 – G2C juin 2008
SOMMAIRE
1 CONTEXTE DE L’ETUDE
1.1 Les principaux textes réglementaires
1.2 Les différents intervenants de l’étude
1.3 Les études antérieures
2 CARACTERISTIQUES DE LA COMMUNE
2.1 Localisation géographique
2.2 Données socio économiques
2.3 L’alimentation en eau potable
2.4 Données sur le milieu naturel
2.5 Urbanisme et perspective de développement
2.6 Synthèse des enjeux communaux vis à vis de l’assainissement
3 DIAGNOSTIC DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT EXISTANTS
3.1 L’assainissement collectif
3.2 L’assainissement non collectif
3.3 Conclusion
4 APTITUDE DES SOLS ET DE L’HABITAT A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
4.1 Secteurs étudiés
4.2 Définition des contraintes d’habitat à l’assainissement non collectif
4.3 Résultats des investigations
4.4 Conclusion sur l’aptitude des sols
5 PRE-ZONAGE
5.1 Définition des zones et investigations correspondantes
5.2 Proposition de pré-zonage
6 POURSUITE DE L’ETUDE
7 ANNEXES
7.1 Annexe 1 : Plan des réseaux d’eaux format A0
7.2 Annexe 2 : carte de localisation des eaux claires parasites, format A3
7.3 annexe 3 : Carte d’Aptitude des Sols à l’Assainissement Autonome, format A3
7.4 Annexe 4 : Profils pédologiques des sondages à la tarière
Rapport zonage et programme d'assainissement – rapport de phase 1 – G2C juin 2008
SOMMAIRE
1 CONTEXTE DE L’ETUDE
1.1 Les principaux textes réglementaires
1.2 Les différents intervenants de l’étude
1.3 Les études antérieures
2 CARACTERISTIQUES DE LA COMMUNE
2.1 Localisation géographique
2.2 Données socio économiques
2.3 L’alimentation en eau potable
2.4 Données sur le milieu naturel
2.5 Urbanisme et perspective de développement
2.6 Synthèse des enjeux communaux vis à vis de l’assainissement
3 DIAGNOSTIC DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT EXISTANTS
3.1 L’assainissement collectif
3.2 L’assainissement non collectif
3.3 Conclusion
4 APTITUDE DES SOLS ET DE L’HABITAT A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
4.1 Secteurs étudiés
4.2 Définition des contraintes d’habitat à l’assainissement non collectif
4.3 Résultats des investigations
4.4 Conclusion sur l’aptitude des sols
5 SCENARII D’ASSAINISSEMENT
5.1 Rappel du prézonage de phase 1
5.2 Scénario d’assainissement mixte
5.3 Scénario d’assainissement collectif 1
5.4 Scénario d’assainissement collectif 2 (élimination des eaux claires parasites)
5.5 Complément apporté après les réunions de phase 2
5.6 Comparatif des différents scénarii étudiés
6 POURSUITE DE L’ETUDE