Conseil Municipal du 11 avril 2015
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 février 2015
2. Budget Primitif 2015 – Commune
3. Budget 2015 – Eau et Assainissement
4. Montant de la taxe affouagère (affouage 2014-2015)
5. Travaux sylvicoles 2015
6. Adhésion à la CAUE (Conseil d’Architecture Urbanisme et d’Environnement)
7. Subvention école élémentaire de Saulxures-lès-Vannes
8. Convention d’adhésion à la plate-forme de dématérialisation des envois au contrôle de la
légalité mise en service par le Département de la Meurthe et Moselle.
9. Attribution de la Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’assainissement communal
10. Réalisation des enquêtes de branchement dans le cadre de l’assainissement communal
11. Réalisation du levé topographique dans le cadre de l’assainissement communal
12. Questions diverses
