Conseil Municipal du 28 février 2015

| 5 mars 2015 | Conseils Municipaux | Aucun commentaire

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

 Séance du 28 février 2015

 

  •  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2014 

     2. Compte Administratif 2014 de la Commune

     3. Compte de Gestion 2014 de la Commune

     4. Affectation des résultats d’exploitation 2014 de la commune

     5. Compte Administratif 2014 du service Eau et Assainissement

     6. Compte de Gestion 2014 du service Eau et Assainissement

     7. Affectation des résultats de fonctionnement 2014 du service Eau et Assainissement

     8. Subventions, cotisations et indemnité de gardiennage année 2015

     9. Actions Aides Habitat 2015

    10. Subventions communales énergies renouvelables

    11. Fiscalité 2015. Vote des taxes directes locales

    12. Choix de l’entreprise chargée de la mission de maîtrise d’œuvre relative à l’assainissement                   communal

    13. Adhésion au contrat groupe assurances statutaires

    14. Travaux dans les logements communaux

    15. Attribution du fonds de coupe n°20

    16. Attribution des produits de la parcelle cadastrée A78

    17. Convention de vente et exploitation groupées de bois

    18. Programme de travaux forestiers pour l’année 2015

    19. Election d’un représentant du Conseil Municipal à la C.L.E.C.T. (commission locale d’évaluation             des charges transférées)

    20. Encaissement d’un chèque d’un montant de 84.60 €

    21. Dématérialisation des actes administratifs- contrôle de la légalité           

    22. Adhésion au syndicat d’étude de faisabilité du pôle scolaire et périscolaire.

    22. Questions diverses