Compte rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2026

Compte-rendu provisoire des délibérations du conseil municipal de Mont l’Étroit, avant validation en tant que procès verbal :

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Séance du 18 juin 2026

L’an deux mil vingt-six, le jeudi dix-huit juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Présentation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2026,

1 – Vote des taux d’imposition 2026, annule et remplace,

2 – ONF – exploitation 2026,

3 – ONF – Destination des parcelles n°1, 3 et 6,

4 – ONF – Convention de mandat de facturation,

5 – Affouage 2026, annule et remplace,

6 – Vente parcelles AA108 et AA193,

7 – Questions diverses. 

Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Catherine FRANCOME, François ROUSSEL, Philippe
TERRILLON, Thierry WALLON, Martine PIERRE.
Excusés : Estelle AUGUSTE donne procuration à Martine PIERRE.
Absents :

Secrétaire de séance : Martine PIERRE

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

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