Conseil Municipal du 13 juin 2017

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 6 avril 2017

 

L‘an deux mil dix-sept, le treize juin, à vingt heures. la Conseil Municipal s’est réuni en séance
ordinaire, régulièrement convoqué en date du 06 juin 2017.

La séance a été publique et s‘est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER. Maire de la Commune, avec l’ordre du jour suivant :

1-Approbation du PV de la séance ordinaire du 06.04.2017.
2-Assainissement Communal Collectif : Validation du projet
3-Assainissement Communal Collectif : Choix de l’entreprise pour le lot n°1 et pour le lot n°2
4-Assainissement Communal Collectif : Part fixe d’assainissement
5-Prix du m3 d’eau
6-Assainissement Communal Collectif: Demande de Subventions à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
7-Destination des coupes 36-38-39
8-Périmètres de protection des captages
9-Secrétariat de mairie : Quotité horaire hebdomadaire
10-Attributions de compensation par la Communauté de Communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois pour l’année 2017.
11-Questions diverses