Conseil Municipal du 16 mars 2017

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 16 mars 2017

 

L‘an deux mil dix-sept, le seize mars, à vingt heures. la Conseil municipal s’est réuni en séance
ordinaire. régulièrement convoqué en date du 9 mars 2017.

La séance a été publique et s‘est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER. Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

 

1′ Approbation du PV de la séance extraordinaire du 23.01.2017.
2° Approbation du PV de la séance ordinaire du 23.01.2017
3° Compte Administratif de la commune. Année 2016.
4° Compte de gestion de la commune – Année 2016.
5° Affectation des résultats de la commune — Année 2016.
6° Compte Administratif Eau et Assainissement — Année 2016.
7°. Compte de Gestion Eau et Assainissement — Année 2016.
8° Affectation des résultats Eau et Assainissement -Année 2016.
9° Vote des 3 taux de la fiscalité — Année 2017.
10° Aides à l’Habitat 2017
11° Subventions communales- « Energies renouvelables et éléments architecturaux » pour l’année 2017.
12° Travaux cimetière.
13° Travaux Sylvicoles — Année 2017.
14° Travaux Chemin forestier du bois Juré.
15° Convention banque alimentaire.
16° Transport méridien
17° Indemnités de fonction des élus
18° Contrats d’assurance des risques statutaires
19° Remboursement de frais
20° Don à la Commune
21°Motion de soutien au manifeste des maires de France et des Présidents d’Intercommunalité
22 Questions diverses