Conseil Municipal du 17 février 2016
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 décembre 2015
2. Travaux sylvicoles 2016
3. Montant de la taxe affouagère 2016.
4. Vente de bois de chauffage à M. Romuald LANG, Président de l’ACCA
5. Echange de parcelles
6. Approbation des statuts du syndicat d’étude de faisabilité d’un pôle scolaire et périscolaire
7. Autorisation d’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget communal 2016
8. Fiscalité 2016
9. Subventions et cotisations 2016
10. Devis de location logiciel BRIQUE
11. Devis de sauvegarde informatique externalisée
12. Mise à jour poste de travail informatique
13. Contrat internet et téléphone
14. Devis pour la fourniture et la pose de blocs de secours
15. Projet de travaux d’isolation des logements communaux
16. Adhésion de la commune au dispositif de collecte du syndicat départemental d’électricité
17. Projet d’assainissement communal. Deuxième réalisation de la mesure des eaux claires parasites.
18. Demande d’intégration à des commissions communales
19. Questions diverses
