Conseil Municipal du 1er août 2016

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 1er août 2016

 

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 juin 2016.
2. Convention relative à l’étude de faisabilité d’un pôle scolaire et périscolaire.
3. Destination des coupes issues de la forêt communale – Exercice 2016/2017-
et désignation des garants
4. Destination des produits de la parcelle n°32
5. Convention de vente et d’exploitation groupée de bois – Exercice 2016/2017- .
6. Projet artistique du Foyer Rural sur les murs de 2 bâtiments communaux
7. Nouvel examen du projet d’assainissement collectif communal.
8. Questions diverses