Conseil Municipal du 23 janvier 2017, séance ordinaire

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 23 janvier 2017, séance extraordinaire

L’an deux mil dix-sept, le 23 janvier, à vingt heures, le Conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 19 janvier 2017.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :

1° Approbation du PV de la séance du 28 novembre 2017.
2° Plan d’Aménagement et de Développement Durable : Débat.
3° Taxe d’affouage.
4  Commission Forêt : Nouveau membre.
5° ONF : Travaux sylvicoles 2017.
6° Travaux sur chemin d’exploitation forestier du Bois Juré : Choix de l’entreprise.
7° Entretien des espaces verts communaux : Choix de l’entreprise.
8°Travaux sur chemin d’exploitation n°8 et sur chemin communal n°3 : Choix de l’entreprise.
9° Demande de subvention au titre de la DETR.
10° Prix 2017 de la Résistance et de la Déportation.
11° Projet d’assainissement collectif : Echange de parcelle.
12° Projet d’assainissement collectif : Choix du géomètre.
13° Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.
14° Tarif du m3 d’eau.
15° Questions diverses.