Conseil Municipal du 11 juillet 2022
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 11 juillet 2022
L’an deux mil vingt-deux, le lundi onze juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
1 – Approbation de la séance du 09 Mai 2022, 2 – Transfert Compétence Assainissement Collectif, 3 – Admission en non-valeur, 4 – Mise aux normes tableau électrique 2, rue des Prés, 5 – Publicité des actes réglementaires et intermédiaires de la commune, 6 – Questions diverses.
Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Michel ROUSSEL, Martine PIERRE Excusés : Corinne LASCH, Philippe TERRILLON Absents : Alain TISSERANT, Antoine REVAUD Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 11 juillet 2022
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