Conseil Municipal du 13 février 2023 PV

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du 13 février 2023

L’an deux mil vingt-trois, le lundi 13 Février, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoque s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant

Ordre du jour :

Présentation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022,
I — Location parcelle ZE n°2,
2 — Adhésion au SIRPI d’Allamps, Gibeaumex et Vannes le Châtel,
3 — Convention banque alimentaire 2023,
4 — Redevance pour occupation du domaine public,
5 — Compte Administratif 2022 du budget principal,
6 — Compte de gestion 2022 du budget principal
7 — Affectation du résultat 2022 du budget général
8 — Compte Administratif 2022 du budget annexe eau et assainissement,
9 — Compte de gestion 2022 du budget annexe eau et assainissement,
10 — Durée d’amortissement,
11 — Mise en non-valeur,
12 — Fonds de coupe,
13 — Convention assurance statutaire 2023-2026,
14 — Questions diverses.

Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Michel ROUSSEL, Martine PIERRE, Antoine REVAUD, Philippe TERRILLON,
Absents : Alain TISSERANT qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER, Corinne LASCH.
Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

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