Conseil Municipal du 14 novembre 2022 PV

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 novembre 2022

L’an deux mil vingt-deux, le lundi quatorze novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire :

Nombre de Conseillers
En exercice : 7
Présents : 4
Votants : 5

Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Martine PIERRE, Michel ROUSSEL, Philippe TERRILLON.
Excusés : 
Corinne LASCH, Alain TISSERANT (donne procuration à Jean-Jacques TAVERNIER).
Absent : Antoine REVAUD.
Secrétaire de séance :
Michel ROUSSEL.  

Ordre du jour :

1 – Présentation du procès-verbal de la séance du 08 septembre 2022,
2 – Exploitation forestière 2023,
3 – Fonds de concours 2022,
4 – RPQS eau potable 2021,
5 – RPQS assainissement collectif 2021,
6 – Taxe affouage 2022/2023,
7 – Bail parcelles ZD40 et ZD43,
8 – Bail parcelle ZE2,
9 – Durée Amortissement,
10 – DM budget commune,
11 – DM budget eau et assainissement,
12 – Miroir routier,
13 – Questions diverses.

 

.

CR CM

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT   Séance du 14 novembre 2022

.

.

. .