Conseil Municipal du 21 septembre 2020

| 23 septembre 2020 | Conseils Municipaux | Aucun commentaire

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du 21 septembre 2020

L’an deux mil vingt, le vingt et un septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 Approbation de la séance du 06 juillet 2020,

2 Exploitation forestière 2020/2021 — Choix du bûcheron

3 Affouages 2020/2021
. Choix de la parcelle
. Liste des ayants-droit
. Garants responsables
. Règlement d’affouages
. Délais d’exploitation

4 Actions aides à l’habitat 2020

5 RPQS Eau 2019

6 RPQS Assainissement 2019

7 Travaux ruelle des Rouleaux

8 Fonds de concours 2020

9 DM Budget communal

10 Colis aux anciens

11 Questions diverses.

Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Alain TISSERANT, Antoine REVAUD, Corinne LASCH et Michel ROUSSEL

Excusée : Martine PIERRE

Absents : Philippe TERRILLON,

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

 

 

 

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CR CMPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT   Séance du 21 septembre 2020

 

 

 

 

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