Conseil Municipal du 31 janvier 2022
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du 31 janvier 2022
L’an deux mil vingt-deux, le lundi trente et un janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant:
Ordre du jour :
I – Approbation de la séance du 05 janvier 2022,
2 – Convention RGPD avec le CDG54,
3 – Convention Banque Alimentant 2022,
4 – Travaux sylvicoles 2022,
5- Résiliation bail à ferme des parcelles ZD 40 et ZD 45,
6 – Référent social,
7 – Projet regroupement pédagogique avec le RPI d’Allamps, Gibeaumeix, Vannes-le-Châtel,
8 – Achat parcelle AA 105,
9 — Questions diverses
Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Michel ROUSSEL, Alain TISSERANT, Corinne LASCH, Philippe TERRILLON.
Excusée : Martine PIERRE,
Absents : Antoine REVAUD
Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 5 janvier 2022
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