Convocation du Conseil Municipal pour le 14 novembre 2022

Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 14 novembre 2022, à 20h00, à la Mairie

avec l’ordre du jour suivant :

1 — Présentation du procès-verbal de la séance du 08 septembre 2022,

2 — Exploitation forestière 2023,

3 — Fonds de concours 2022,

4 — RPQS eau potable 2021,

5 — RPQS assainissement collectif 2021,

6 — Taxe affouage 2022/2023,

7 — Bail parcelles ZD40 et ZD43,

8 — Bail parcelle ZE2,

9 — DM budget commune,

10 — DM budget eau et assainissement,

11 — Durée Amortissement,

12 – Miroir routier,

12 – Questions diverses.   .

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