Convocation du Conseil Municipal pour le 3 avril 2023

Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 3 avril 2023, à 20h00, à la Mairie

avec l’ordre du jour suivant :

Présentation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023.

1 – Budget annexe Eau et Assainissement. Affectation des résultats 2022,

2 – Budget annexe Eau et Assainissement. Suppression,

3 – Budget annexe Eau et Assainissement. Part de chacun des résultats,

4 – Part Assainissement. Montant à reverser à la CCPCST, 

5– Taxe Habitation sur les logements vacants,

6 – Fiscalité locale. Vote des taux 2023,

7 – Budget primitif communal 2023,

8 – Exploitation forestière,

9 – Affouages 2023/2024,

10 – Entretien des espaces verts de la commune,

11 – Demande de subvention faite à la commune,

12 – Encaissement de chèques,

13 – Questions diverses,  

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