Conseil Municipal du 10 mai 2014

| 10 février 2015 | Conseils Municipaux | Aucun commentaire

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 10 mai 2014

 

  • RPI BARISEY-AU-PLAIN, MONT-L’ETROIT et SAULXURES-LES-VANNES – Autorisation de signature des contrats CAF
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • Vente par adjudication coupes de bois en bloc et sur pied
  • Calendrier d’intervention des services techniques de la CC du pays de Colombey et du Sud Toulois
  • Salle du lavoir : Désignation d’élus responsables, règlement intérieur, tarif de location.
  • Bilan énergétique de 2 logements communaux
  • Informations relatives à l’immeuble situé 8, rue Saint Rémy
  • Location parcelles ZD n° 10 et ZD n° 16
  • Questions diverses