Conseil Municipal du 14 avril 2014

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 14 avril 2014

 

 

  • Désignation  des délégués au RPI BARISEY-AU-PLAIN, MONT-L’ETROIT et SAULXURES-LES-VANNES
  • Désignation du délégué Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de Meurthe-et-Moselle
  • Désignation des représentants : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation du Correspondant Défense
  • Désignation du délégué NOOBA
  • Désignation des délégués dans les commissions communales
  • Indemnités de fonction maire et adjoints
  • Délégation du conseil municipal au Maire
  • Curage de fossés
  • Questions diverses