Conseil Municipal du 25 octobre 2014

| 16 février 2015 | Conseils Municipaux | Aucun commentaire

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 25 octobre 2014

 

  •  Souscription d’un compte à terme
  • Affouages 2015 :
    – désignation de la parcelle réservée aux affouagistes
    – liste des ayants droit
    – désignation des garants
  • Fonds de coupe de la parcelle affouagère n°20
  • Convention ATESAT
  • Commission Forêt et  commission Travaux
  • Commission communale des Impôts Directs
  • Indemnités du Comptable du Trésor
  • Renouvellement du bureau de l’A.F.R. : Désignation de 4 propriétaires concernés par l’aménagement foncier
  • Colis de fin d’année aux anciens du village
  •  Remboursement de la caution à Mme Magalie MICHEL
  • Durée hebdomadaire de travail de la secrétaire de mairie
  • Demande de participation financière à l’Association Foncière de Remembrement
  • Demande d’autorisation par Michel FERRY d’exécution de travaux d’amélioration, sur des parcelles louées à la commune
  • Questions diverses