Conseil Municipal du 26 août 2014

| 10 février 2015 | Conseils Municipaux | Aucun commentaire

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 26 août 2014

 

  • Association Foncière : Remplacement des membres désignés par le conseil municipal et ne remplissant plus les conditions ;
  • Prolongation du délai d’exploitation de la coupe 20 par les affouagistes ;
  • Tâches réalisées ponctuellement par les élus ;
  • Plan d’aménagement forestier (20h30) ;présenté par les Services de l’O.N.F
  • Questions diverses.