Conseil Municipal du 29 novembre 2014
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
- Immeuble BASTIEN : saisie immobilière – vente
- Subvention triennale : Travaux à l’église : Choix de l’entreprise, plan de financement
- Baraque de chasse. Don et destination
- Mise en place du banc en pierre, place des Tilleuls
- Annulation de la délibération municipale relative à la durée hebdomadaire du temps de travail de la secrétaire de mairie
- Taxe d’aménagement : choix du taux et des exonérations facultatives
- Convention avec l’Association Foncière de remembrement
- Fourrière : convention avec « le Refuge du Mordant »
- Baux des parcelles ZE 22 ET ZE 39
- Subvention école élémentaire : classe découverte
- Achat de panneaux de signalisation pour plusieurs chemins communaux
- Questions diverses
