Conseil Municipal du 9 août 2014

| 10 février 2015 | Conseils Municipaux | Aucun commentaire

document pdfPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 9 août 2014

 

  • Décision budgétaire modificative n° 1 : Budget communal et  budget du service Eau et Assainissement ;
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 1ère classe  territorial, à temps non complet ;en remplacement de la secrétaire de mairie
  • Exploitation des coupes affouagères 2014-2015 : Choix de l’entreprise
  • Pose de clôtures, portillons et portails autour des logements communaux loués : choix du mode de réalisation des travaux ;
  • Annulation de la DCM du 15/03/2014 relative à l’achat de la parcelle cadastrée A n° 262 (succession BOGARD RIPOLL) ;
  • Conférence et pose de nichoirs pour les chouettes de l’espèce « effraie des clochers » ;
  • Association Foncière : Remplacement des membres désignés par le conseil municipal et ne remplissant plus les conditions ;
  • Questions diverses.