CR Conseil Municipal du 16 septembre 2024

Compte-rendu du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal :

.

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 16 septembre 2024

 

L’an deux mil vingt-quatre, le lundi seize septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 – Présentation du procès-verbal de la séance du 21 Mai 2024,

2 – DM N° 1,

3 – Admission en non-valeur,

4 – Compétence eau potable,

5 – Ralentisseurs ; Demande de subvention Amendes de Police,

6 – Fonds de concours 2024,

7 – Vente de bois à l’ACCA,

8 – Recensement de la population 2025,

9 – Colis de fin d’année,

10 – Questions diverses :

* Prolifération des chats,

* Service commun secrétariat.  

 

Présents : Martine PIERRE, Michel ROUSSEL, Philippe TERRILLON, Jean-Jacques TAVERNIER, Alain TISSERANT.

Excusé :

Absents : Corinne LASCH, Antoine REVAUD.

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

.

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

.

.

. .

---