CR Conseil Municipal du 23 octobre 2023

 

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 23 octobre 2023

 

L’an deux mil vingt-trois, le lundi 23 octobre, à quatorze heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 – Présentation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023,

2 – Fonds de concours 2023, 3 – Parcelles AA161 et AA72, clôture, talutage, caniveaux,

4 – CDG54 – Convention médiation préalable obligatoire – MPO,

5 – CDG54 – Convention santé et sécurité au travail – CISST,

6 – Exploitation forestière 2024,

7 – Passage en M57 et au C.F.U.,

8 – D.M. n° 3,

9 – Questions diverses.  

 

Présents : Michel ROUSSEL, Jean-Jacques TAVERNIER, Alain TISSERANT, Martine PIERRE et Philippe TERRILLON.

Absents excusés :

Absents : Corinne LASCH, Antoine REVAUD.

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

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