CR Conseil Municipal du 25 mars 2024

Compte-rendu du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal :

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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 25 mars 2024

 

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 – Présentation du procès-verbal de la séance du 05 Février 2024,

2 – Compte administratif 2023,

3 – Compte de gestion 2023,

4 – Affectation des résultats 2023

5 – Taux d’imposition 2024,

6 – Budget primitif 2024,

7 – Bail de location Garage 7 Bis, rue de l’Eglise,

8 – ONF – Aménagement forêt – FPEC,

9 – ONF – Programme travaux 2024,

10 – Subvention Sylv’acctes,

11 – ONF – ATDO,

12 – Affouages 2024-2025,

13 – Entretien village, tonte 2024 – Devis PERREY,

14 – COMCOM – AMO,

15 – CAUE,

16 – Questions diverses.    

 

Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Michel ROUSSEL, Alain TISSERANT, Philippe TERRILLON et Antoine REVAUD.

Excusée : Martine PIERRE.

Absente : Corinne LASCH.

 

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

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