CR Conseil Municipal du 7 décembre 2024
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Compte-rendu provisoire du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal :
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du 07 décembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le Samedi sept décembre, à neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
1 — Présentation du procès-verbal de la séance du 15 Octobre 2024,
2 — Opération de travaux : construction d’une nouvelle mairie aux normes PMR,
3 — Opération de travaux : réhabilitation ancienne mairie en logement communal,
4 — RGPD : convention,
5 — Travaux salle polyvalente,
6 — ONF : devis bûcherons,
7 — Forêt parcelle B n°2,
8 — Miroir d’agglomération,
9 — Motion Services Publics,
10 — Modifications statutaires CC COLOMBEY,
11 — Questions diverses.
Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Philippe TERRILLON, Alain TISSERANT. et Michel ROUSSEL.
Excusée : Martine PIERRE qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER.
Absents : Corinne LASCH, Antoine REVAUD.
Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
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