CR Conseil Municipal du 7 décembre 2024

Compte-rendu provisoire du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal :

bleu-blanc-rouge

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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

Séance du 07 décembre 2024

 

L’an deux mil vingt-quatre, le Samedi sept décembre, à neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire, avec l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 — Présentation du procès-verbal de la séance du 15 Octobre 2024,

2 — Opération de travaux : construction d’une nouvelle mairie aux normes PMR,

3 — Opération de travaux : réhabilitation ancienne mairie en logement communal,

4 — RGPD : convention,

5 — Travaux salle polyvalente,

6 — ONF : devis bûcherons,

7 — Forêt parcelle B n°2,

8 — Miroir d’agglomération,

9 — Motion Services Publics,

10 — Modifications statutaires CC COLOMBEY,

11 — Questions diverses.    

 

Présents :  Jean-Jacques TAVERNIER, Philippe TERRILLON, Alain TISSERANT. et Michel ROUSSEL.

Excusée : Martine PIERRE qui a donné procuration à Jean-Jacques TAVERNIER.

Absents : Corinne LASCH, Antoine REVAUD.

Secrétaire de séance : Michel ROUSSEL.

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CR CM

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT

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