Catégorie : Conseils Municipaux

  PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 23 octobre 2023   L’an deux mil vingt-trois, le lundi 23 octobre, à quatorze heures, le

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 31 juillet 2023 L’an deux mil vingt-trois, le lundi trente et un juillet, à 09 heures, le

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 17 juin 2023 L’an deux mil vingt-trois, le samedi dix-sept juin, à dix heures, le Conseil Municipal

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 AVRIL 2023 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/ REFUSEE 3/4/2023 2023-014 BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DES RESULTATS 2022

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 13 février 2023 L’an deux mil vingt-trois, le lundi 13 Février, à vingt heures, le Conseil Municipal

Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 3 avril 2023, à 20h00, à la Mairie avec l’ordre du jour suivant : Présentation du procès-verbal de la séance

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 novembre 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi quatorze novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 FEVRIER 2023   DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/ REFUSEE 13/02/2023 2023-001 LOCATION PARCELLE ZE2 ACCEPTEE 13/02/2023 2023-002 ADHESION AU SIRPI

Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 14 novembre 2022, à 20h00, à la Mairie avec l’ordre du jour suivant : 1 — Présentation du procès-verbal de

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 11 juillet 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi onze juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal