LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUILLET 2022 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/REFUSEE 11/07/202 2022-034 APPROBATION DE LA SEANCE DU ACCEPTEE 2 9/5/2022
Qu’est-ce que le budget ? Préparé par l’exécutif, Maire et Adjoint, et approuvé par l’assemblée délibérante de la collectivité, le Conseil Municipal, le budget est l’acte qui prévoit
Préparé par l’exécutif, Maire et Adjoint, et approuvé par un vote de l’assemblée délibérante de la collectivité, le Conseil Municipal, le budget est l’acte qui prévoit et autorise
La loi NOTRe (pour Nouvelle Organisation Territoriale de la République) de 2015 prescrit que les documents d’information budgétaire et financière doivent être mis en ligne sur le site
La loi NOTRe (pour Nouvelle Organisation Territoriale de la République) de 2015 prescrit que les documents d’information budgétaire et financière doivent être mis en ligne sur le site
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 9 mai 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi neuf mai, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 28 mars 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi vingt-huit mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 31 janvier 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi vingt-huit février, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 31 janvier 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi trente et un janvier, à vingt heures, le Conseil
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 5 janvier 2022 L’an deux mil vingt-deux, le mercredi cinq janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement
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