LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 AVRIL 2023 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/ REFUSEE 3/4/2023 2023-014 BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DES RESULTATS 2022
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 13 février 2023 L’an deux mil vingt-trois, le lundi 13 Février, à vingt heures, le Conseil Municipal
Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 3 avril 2023, à 20h00, à la Mairie avec l’ordre du jour suivant : Présentation du procès-verbal de la séance
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 novembre 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi quatorze novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 FEVRIER 2023 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/ REFUSEE 13/02/2023 2023-001 LOCATION PARCELLE ZE2 ACCEPTEE 13/02/2023 2023-002 ADHESION AU SIRPI
Le conseil municipal est convoqué pour le lundi 14 novembre 2022, à 20h00, à la Mairie avec l’ordre du jour suivant : 1 — Présentation du procès-verbal de
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 11 juillet 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi onze juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUILLET 2022 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/REFUSEE 11/07/202 2022-034 APPROBATION DE LA SEANCE DU ACCEPTEE 2 9/5/2022
Qu’est-ce que le budget ? Préparé par l’exécutif, Maire et Adjoint, et approuvé par l’assemblée délibérante de la collectivité, le Conseil Municipal, le budget est l’acte qui prévoit
Préparé par l’exécutif, Maire et Adjoint, et approuvé par un vote de l’assemblée délibérante de la collectivité, le Conseil Municipal, le budget est l’acte qui prévoit et autorise
